créancier opposant

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• Opposant, créancier en sous-ordre — ● Opposant, créancier en sous ordre opposant, créancier d un créancier …   Encyclopédie Universelle

• Le Gendre Nicolas — Nicolas Legendre Nicolas Le Gendre est un sculpteur français né à Étampes en 1619, mort le 28 octobre 1671[1]. Biographie Il était issu d’une très honnête famille, et dès sa jeunesse fut destiné à l’art du dessin et de la sculpture. On… …   Wikipédia en Français

• Legendre Nicolas — Nicolas Legendre Nicolas Le Gendre est un sculpteur français né à Étampes en 1619, mort le 28 octobre 1671[1]. Biographie Il était issu d’une très honnête famille, et dès sa jeunesse fut destiné à l’art du dessin et de la sculpture. On… …   Wikipédia en Français

• Nicolas Legendre — Nicolas Le Gendre est un sculpteur français né à Étampes en 1619, mort le 28 octobre 1671[1]. Biographie Il était issu d’une très honnête famille, et dès sa jeunesse fut destiné à l’art du dessin et de la sculpture. On peut dire qu’il a …   Wikipédia en Français

• sous-ordre — [ suzɔrdr ] n. m. • 1690; de sous et ordre 1 ♦ Dr. Procédure par laquelle les créanciers d un débiteur, lui même créancier dans une procédure d ordre, prennent sa place et se partagent le montant de ce qui lui revient. Créanciers en sous ordre. ♢ …   Encyclopédie Universelle

• SAISIE — Exercice du droit de gage général de tout créancier sur les biens de son débiteur. En effet, quiconque s’est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. L’existence… …   Encyclopédie Universelle

• opposition — [ ɔpozisjɔ̃ ] n. f. • 1165 « objection »; lat. oppositio I ♦ 1 ♦ (1370) Rapport de choses opposées qui ne peuvent coexister sans se nuire; de personnes que leurs opinions, leurs intérêts dressent l une contre l autre. ⇒ antagonisme, combat,… …   Encyclopédie Universelle

• sous-ordres — ● sous ordre, sous ordres nom masculin Personne qui travaille sous les ordres d une autre ; subordonné. Niveau de la classification partageant directement un ordre. Distribution à ses propres créanciers de la somme qui a été adjugée à un… …   Encyclopédie Universelle

• devoir — 1. devoir [ d(ə)vwar ] v. tr. <conjug. : 28; au p. p. dû, due, dus, dues> • deveir XIe; dift « il doit » 842; lat. debere I ♦ Devoir (qqch.) à (qqn). 1 ♦ Avoir à payer (une somme d argent), à fournir (qqch. en nature) à (qqn). Il me doit… …   Encyclopédie Universelle

• dommage — [ dɔmaʒ ] n. m. • damage 1080; de dam 1 ♦ Préjudice subi par qqn. ⇒ atteinte, dam, détriment, tort. Dommage corporel, qui porte atteinte à l intégrité physique d une personne. Dommage moral, qui porte atteinte à l honneur, aux sentiments de qqn.… …   Encyclopédie Universelle

• Baisse d'impôt — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… …   Wikipédia en Français